{"id":998,"date":"2019-04-03T15:51:50","date_gmt":"2019-04-03T15:51:50","guid":{"rendered":"https:\/\/lenardknittedworkwear.com\/politica-de-privacidad\/"},"modified":"2019-04-03T16:05:31","modified_gmt":"2019-04-03T16:05:31","slug":"politique-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/lenardknittedworkwear.com\/fr\/politique-de-confidentialite\/","title":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"

Introduction<\/strong><\/h2>\n

La pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 \u00e9tablie en tenant compte des dispositions de la Loi Organique sur la Protection des Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel en vigueur, ainsi que du R\u00e8glement 2016\/679 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil du 27 avril 2016, relatif \u00e0 la protection des personnes physiques en ce qui concerne le traitement des donn\u00e9es personnelles et la circulation de ces donn\u00e9es, par la suite \u00ab\u00a0le RGPD\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Cette Politique de confidentialit\u00e9 a pour objet de porter \u00e0 la connaissance des propri\u00e9taires des donn\u00e9es personnelles, concernant lesquels sont recueillies des informations, entre autres, les aspects sp\u00e9cifiques relatifs au traitement de leurs donn\u00e9es, les finalit\u00e9s des traitements, les donn\u00e9es de contact permettant d\u2019exercer les droits auquel ils peuvent recourir, les d\u00e9lais de conservation des informations et des mesures de s\u00e9curit\u00e9, notamment.<\/p>\n

Responsable du traitement
\n<\/strong>En termes de protection de donn\u00e9es, LENARD BCN, S.L., doit \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme Responsable du traitement, en lien avec les fichiers\/traitements identifi\u00e9s dans la pr\u00e9sente politique, concr\u00e8tement dans le paragraphe \u00ab\u00a0Traitement de donn\u00e9es\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Nous vous indiquons ci-dessous les donn\u00e9es d\u2019identification du propri\u00e9taire du pr\u00e9sent site web\u00a0:<\/p>\n

Responsable du traitement\u00a0: LENARD BCN, S.L.<\/p>\n

Adresse\u00a0: Avda. Arag\u00f3n, 37, 22520, FRAGA, (HUESCA, ESPAGNE).<\/p>\n

E-mail\u00a0: tarragona@lenard.tech<\/p>\n

Traitement de donn\u00e9es
\n<\/strong>Les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel qui sont demand\u00e9es, le cas \u00e9ch\u00e9ant, se composeront uniquement de celles \u00e9tant strictement n\u00e9cessaires pour identifier et traiter la demande de leur propri\u00e9taire, par la suite \u00ab\u00a0l\u2019int\u00e9ress\u00e9\u00a0\u00bb. Lesdites informations seront trait\u00e9es de fa\u00e7on licite, avec fid\u00e9lit\u00e9 et transparence envers l\u2019int\u00e9ress\u00e9. D\u2019autre part, lesdites donn\u00e9es personnelles seront collect\u00e9es pour des finalit\u00e9s d\u00e9finies explicites et l\u00e9gitimes, et ne seront pas trait\u00e9es ult\u00e9rieurement de fa\u00e7on incompatible avec lesdites fins.<\/p>\n

Les donn\u00e9es recueillies concernant chaque int\u00e9ress\u00e9 seront adapt\u00e9es, pertinentes et ne seront pas excessives, en rapport avec les finalit\u00e9s correspondant \u00e0 chaque cas, et actualis\u00e9es autant que cela s\u2019av\u00e8rera n\u00e9cessaire.<\/p>\n

Le propri\u00e9taire des donn\u00e9es sera inform\u00e9, pr\u00e9alablement \u00e0 la collecte de ses donn\u00e9es, des limites g\u00e9n\u00e9rales r\u00e9gul\u00e9es dans cette politique afin qu\u2019il puisse donner son consentement expr\u00e8s, pr\u00e9cis et non \u00e9quivoque pour le traitement de ses donn\u00e9es, conform\u00e9ment aux aspects suivants.<\/p>\n

Finalit\u00e9s du traitement.<\/em><\/p>\n

Les finalit\u00e9s explicites pour lesquelles sont r\u00e9alis\u00e9s chacun des traitements sont rassembl\u00e9es dans les clauses informatives int\u00e9gr\u00e9es \u00e0 chacune des voies de collecte de donn\u00e9es (formulaires web, formulaires papier, locutions ou affiches et notes informatives).<\/p>\n

Toutefois, les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel de l\u2019int\u00e9ress\u00e9 seront trait\u00e9es dans l\u2019unique objectif de lui fournir une r\u00e9ponse efficace et de traiter les demandes effectu\u00e9es par l\u2019utilisateur sp\u00e9cifiques selon l\u2019option, le service, le formulaire ou le syst\u00e8me de collecte de donn\u00e9es utilis\u00e9 par le propri\u00e9taire.<\/p>\n

L\u00e9gitimit\u00e9<\/em><\/p>\n

En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, pr\u00e9alablement au traitement des donn\u00e9es personnelles, LENARD BCN, S.L. obtient le consentement expr\u00e8s et non \u00e9quivoque de leur propri\u00e9taire, via l\u2019int\u00e9gration de clauses de consentement \u00e9clair\u00e9 dans les diff\u00e9rents syst\u00e8mes de collecte d\u2019informations.<\/p>\n

Cependant, dans le cas o\u00f9 le consentement de l\u2019int\u00e9ress\u00e9 ne serait pas requis, la base l\u00e9gitimant le traitement dont se sert LENARD BCN, S.L. est l\u2019existence d\u2019une loi ou d\u2019une norme sp\u00e9cifique autorisant ou exigeant le traitement des donn\u00e9es de l\u2019int\u00e9ress\u00e9.<\/p>\n

Destinataires<\/em><\/p>\n

G\u00e9n\u00e9ralement, LENARD BCN, S.L. ne proc\u00e8de pas \u00e0 la cession ou \u00e0 la communication des donn\u00e9es de tierces entit\u00e9s, except\u00e9 celles requises au niveau l\u00e9gal. Toutefois, si cela s\u2019av\u00e9rait n\u00e9cessaire, l\u2019int\u00e9ress\u00e9 sera inform\u00e9 desdites cessions ou communications de donn\u00e9es par l\u2019interm\u00e9diaire des clauses de consentement \u00e9clair\u00e9 contenues dans les diff\u00e9rentes voies de collecte de donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n

Origine<\/em><\/p>\n

De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, lesdites donn\u00e9es personnelles sont toujours recueillies directement \u00e0 partir des informations donn\u00e9es par l\u2019int\u00e9ress\u00e9, n\u00e9anmoins, dans des cas exceptionnels d\u00e9finis, les donn\u00e9es peuvent \u00eatre recueillies par des tierces personnes, entit\u00e9s ou services diff\u00e9rents de l\u2019int\u00e9ress\u00e9. Dans ce sens, cette limite sera transf\u00e9r\u00e9e \u00e0 l\u2019int\u00e9ress\u00e9 via les clauses de consentement \u00e9clair\u00e9 contenues dans les diff\u00e9rentes voies de collecte d\u2019informations et dans un d\u00e9lai raisonnable, une fois les donn\u00e9es obtenues, et au plus tard dans un d\u00e9lai de un mois.<\/p>\n

D\u00e9lais de conservation<\/em><\/p>\n

Les informations r\u00e9colt\u00e9es \u00e0 partir des donn\u00e9es transmises par l\u2019int\u00e9ress\u00e9 seront conserv\u00e9es autant de temps que n\u00e9cessaire pour respecter la finalit\u00e9 pour laquelle les donn\u00e9es personnelles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es, de sorte que, une fois cette finalit\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e, les donn\u00e9es seront supprim\u00e9es. Ladite suppression donnera lieu au blocage des donn\u00e9es, celles-ci \u00e9tant conserv\u00e9es uniquement \u00e0 la disposition des Administrations Publiques, des Juges et Tribunaux afin de traiter les potentielles responsabilit\u00e9s engendr\u00e9es par le traitement, pendant leur d\u00e9lai de prescription, une fois le d\u00e9lais mentionn\u00e9 respect\u00e9, il sera proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la destruction des informations.<\/p>\n

A titre informatif, les d\u00e9lais l\u00e9gaux de conservation des informations li\u00e9es au diff\u00e9rents sujets ont \u00e9t\u00e9 rassembl\u00e9s ci-apr\u00e8s\u00a0:<\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n\n
DOCUMENT<\/strong><\/td>\nDELAI<\/strong><\/td>\nREF. LEGAL<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Documentation \u00e0 caract\u00e8re professionnel ou en rapport avec la s\u00e9curit\u00e9 sociale<\/td>\n4 ans<\/td>\nArticle 21 du D\u00e9cret Royal l\u00e9gislatif 5\/2000, du 4 ao\u00fbt, par lequel est approuv\u00e9 le texte de refonte de la Loi sur les Infractions et Sanctions dans l\u2019ordre social<\/td>\n<\/tr>\n
Documentation comptable et fiscale \u00e0 effets commerciaux<\/td>\n6 ans<\/td>\nArt. 30 Code du Commerce<\/td>\n<\/tr>\n
Documentation comptable et fiscale \u00e0 effets fiscaux<\/td>\n4 ans<\/td>\nArticles 66 \u00e0 70 Droit fiscal g\u00e9n\u00e9ral<\/td>\n<\/tr>\n
Contr\u00f4le d\u2019acc\u00e8s \u00e0 des b\u00e2timents<\/td>\n1 mois<\/td>\nInstruction 1\/1996 de la AEPD (Agence espagnole de protection des donn\u00e9es)<\/td>\n<\/tr>\n
Vid\u00e9osurveillance<\/td>\n1 mois<\/td>\nInstruction 1\/2006 de la AEPDLoi Organique 4\/1997<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

\u00a0<\/strong><\/p>\n

Donn\u00e9es de navigation.<\/strong><\/p>\n

En ce qui concerne les donn\u00e9es de navigation pouvant \u00eatre trait\u00e9es \u00e0 travers le site web, dans le cas o\u00f9 seraient recueillies des donn\u00e9es soumises \u00e0 la r\u00e9glementation, il est recommand\u00e9 de consulter la Politique d\u2019utilisation des cookies publi\u00e9e sur notre site web.<\/p>\n

Droits des int\u00e9ress\u00e9s.<\/strong><\/p>\n

La r\u00e9glementation en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es autorise une s\u00e9rie de droits aux int\u00e9ress\u00e9s ou propri\u00e9taires des donn\u00e9es, aux utilisateurs du site web ou utilisateurs des profils des r\u00e9seaux sociaux de LENARD BCN, S.L.<\/p>\n

Ces droits auxquels peuvent recourir les int\u00e9ress\u00e9s sont les suivants\u00a0:<\/p>\n

    \n
  • Droit d\u2019acc\u00e8s\u00a0: droit d\u2019obtenir des informations afin de savoir si leurs propres donn\u00e9es font l\u2019objet d\u2019un traitement, de connaitre la finalit\u00e9 du traitement r\u00e9alis\u00e9, les cat\u00e9gories de donn\u00e9es trait\u00e9es, les destinataires ou cat\u00e9gories de destinataires, le d\u00e9lai de conservation et l\u2019origine desdites donn\u00e9es.<\/li>\n
  • Droit de rectification\u00a0: droit d\u2019obtenir la rectification des donn\u00e9es personnelles inexactes ou incompl\u00e8tes.<\/li>\n
  • Droit de suppression\u00a0: droit d\u2019obtenir la suppression des donn\u00e9es dans les cas suivants\u00a0:\n
      \n
    • Lorsque les donn\u00e9es ne sont plus n\u00e9cessaires aux fins pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 recueillies<\/li>\n
    • Lorsque leur propri\u00e9taire retire son consentement<\/li>\n
    • Lorsque l\u2018int\u00e9ress\u00e9 s\u2019oppose \u00e0 leur traitement<\/li>\n
    • Lorsqu\u2019elles doivent \u00eatre supprim\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 une obligation l\u00e9gale<\/li>\n
    • Lorsque les donn\u00e9es ont \u00e9t\u00e9 obtenues en vertu d\u2019un service de soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019information \u00e0 partir des dispositions contenues dans l\u2019art. 8 paragraphe. 1 du R\u00e8glement europ\u00e9en sur la protection des donn\u00e9es.<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n
    • Droit d\u2019opposition\u00a0: droit de s\u2019opposer \u00e0 un traitement d\u00e9fini bas\u00e9 sur le consentement de l\u2019int\u00e9ress\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n

       <\/p>\n

        \n
      • Droit de limitation\u00a0: droit d\u2019obtenir la limitation du traitement des donn\u00e9es dans l\u2019un des cas suivants\u00a0:\n
          \n
        • Lorsque l\u2019int\u00e9ress\u00e9 conteste l\u2019exactitude des donn\u00e9es personnelles, dans un d\u00e9lai permettant \u00e0 l\u2019entreprise de v\u00e9rifier leur exactitude.<\/li>\n
        • Lorsque le traitement est ill\u00e9gal et que l\u2019int\u00e9ress\u00e9 s\u2019oppose \u00e0 la suppression des donn\u00e9es.<\/li>\n
        • Lorsque l\u2019entreprise n\u2019a plus besoin des donn\u00e9es aux fins pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es, mais que l\u2019int\u00e9ress\u00e9 en a besoin pour la formulation, l\u2019exercice ou la d\u00e9fense en cas de r\u00e9clamations.<\/li>\n
        • Lorsque l\u2019int\u00e9ress\u00e9 s\u2019oppose \u00e0 leur traitement, le temps de v\u00e9rifier si les motifs l\u00e9gitimes de l\u2019entreprise pr\u00e9valent sur ceux de l\u2019int\u00e9ress\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n
        • Droit \u00e0 la portabilit\u00e9\u00a0: droit d\u2019obtenir les donn\u00e9es sous un format structur\u00e9, couramment utilis\u00e9 et lisible par machine, et de les transmettre \u00e0 un autre responsable du traitement lorsque\u00a0:\n
            \n
          • Le traitement sera bas\u00e9 sur le consentement<\/li>\n
          • Le traitement sera effectu\u00e9 par des moyens automatis\u00e9s<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n
          • Droit de pr\u00e9senter une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de l\u2019autorit\u00e9 de contr\u00f4le comp\u00e9tente<\/li>\n<\/ul>\n

            Les int\u00e9ress\u00e9s pourront exercer les droits indiqu\u00e9s, en s\u2019adressant \u00e0 LENARD BCN, S.L., par \u00e9crit, \u00e0 l\u2019adresse e-mail suivante\u00a0: info@lenard.tech en indiquant dans la ligne d\u2019Objet le droit qu\u2019ils souhaitent exercer.<\/p>\n

            Dans ce sens, LENARD BCN, S.L. traitera sa demande le plus bri\u00e8vement possible et en prenant compte des d\u00e9lais pr\u00e9vus dans la r\u00e9glementation en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es.<\/p>\n

            S\u00e9curit\u00e9<\/strong><\/p>\n

            Les mesures de s\u00e9curit\u00e9 adopt\u00e9es par LENARD BCN, S.L. sont celles requises conform\u00e9ment aux dispositions \u00e9tablies dans l\u2019article 32 du RGPD. Dans ce sens, LENARD BCN, S.L., en tenant compte de l\u2019\u00e9tat de la technique, des co\u00fbts d\u2019application et de la nature, de la port\u00e9e, du contexte et des fins du traitement, ainsi que des risques de portabilit\u00e9 et de gravit\u00e9 variables pour les droits et libert\u00e9s des personnes physiques, a \u00e9tabli les moyens techniques et organisationnels appropri\u00e9s afin de garantir le niveau de s\u00e9curit\u00e9 adapt\u00e9 au risque existant.<\/p>\n

            Dans tous les cas, LENARD BCN, S.L. a mis en \u0153uvre les m\u00e9canismes suffisants afin de\u00a0:<\/p>\n

              \n
            1. Garantir la confidentialit\u00e9, l\u2019int\u00e9grit\u00e9, la disponibilit\u00e9 et la r\u00e9silience permanentes des syst\u00e8mes et des services de traitement.<\/li>\n
            2. Restaurer rapidement la disponibilit\u00e9 et l\u2019acc\u00e8s aux donn\u00e9es personnelles, dans le cas d\u2019un incident physique ou technique.<\/li>\n
            3. V\u00e9rifier, \u00e9valuer et faire une estimation, r\u00e9guli\u00e8rement, de l\u2019efficacit\u00e9 des moyens techniques et organisationnels mis en \u0153uvre pour garantir la s\u00e9curit\u00e9 du traitement.<\/li>\n
            4. Rendre les donn\u00e9es personnelles anonymes et les chiffrer le cas \u00e9ch\u00e9ant.<\/li>\n<\/ol>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

              Introduction La pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 \u00e9tablie en tenant compte des dispositions de la Loi Organique sur la Protection des Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel en vigueur, ainsi que…<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","template":"","meta":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/lenardknittedworkwear.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/998\/"}],"collection":[{"href":"https:\/\/lenardknittedworkwear.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/"}],"about":[{"href":"https:\/\/lenardknittedworkwear.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page\/"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lenardknittedworkwear.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1\/"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lenardknittedworkwear.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments\/?post=998"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/lenardknittedworkwear.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/998\/revisions\/"}],"predecessor-version":[{"id":1008,"href":"https:\/\/lenardknittedworkwear.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/998\/revisions\/1008\/"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/lenardknittedworkwear.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/?parent=998"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}